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b>Pour BASF, il faudra essentiellement convaincre les apiculteurs |
BASF a annulé les procédures judiciaires engagées pour casser les arrêtés de 2005 interdisant l’utilisation du fipronil en France. La firme compte désormais s’appuyer sur l’inscription à l’annexe 1 obtenue en août. Mais elle souhaite avant tout convaincre les apiculteurs.
Le feuilleton fipronil n’est pas encore tout à fait terminé. Rappel des faits. En février 2004, le ministre de l’Agriculture, Hervé Gaymard, suspend l’autorisation d’utiliser le fipronil, faute d’informations suffisamment claires sur sa toxicité vis-à-vis des abeilles ou de l’homme. BASF parvient à casser ses arrêtés en faisant valoir un vice de procédure. Le produit n’est pas recommercialisé. En 2005, Dominique Bussereau, remplaçant d’Hervé Gaymard, décide de déposer de nouveaux arrêtés d’interdiction. BASF entame à nouveau une procédure de contestation pour annuler ces textes. 17 janvier 2008 : la firme décide de retirer ses demandes d’annulation.
Une décision qui n’échappe pas à l’Unaf (Union nationale de l’apiculture française), qui publie immédiatement un communiqué : « Par peur de l’échec de sa procédure, BASF vient ce jour, 17 janvier 2008, de se désister de toutes ses demandes d’annulation, à trois jours de l’audience ».
Inscription sur liste positive
Le groupe allemand avance une autre explication dans un communiqué diffusé le 23 janvier : « Cette décision de BASF s’explique par le fait que le fipronil étant inscrit à l’annexe 1, c’est un nouveau processus qui s’enclenche ». De fait, le 16 août dernier, le fipronil a obtenu son inscription sur la liste positive de l’annexe I de la directive 91/414. BASF veut profiter de cette décision pour entamer une nouvelle démarche d’homologation. Deux procédés s’ouvrent à la société : déposer une nouvelle demande en France ou utiliser une procédure de reconnaissance mutuelle, puisque le traitement de semences est homologué en Italie ou en Espagne.
Dans le premier cas, le groupe devra mettre en place des essais, puis fournir deux années de résultats. Dans le second, il devra faire à nouveau homologuer le fipronil dans un ou plusieurs pays en intégrant au dossier les éléments scientifiques qui ont valu l’inscription du produit en annexe I.
Privilégier le dialogue
Quel que soit le choix effectué, le fipronil ne pourra pas réapparaître sur le marché français avant au moins un an. Pour le moment, la firme n’a pas choisi sa stratégie. « Nous voulons privilégier le dialogue avec les apiculteurs », affirme Jean-Marc Petat, directeur filières de BASF Agro.
La société souhaite notamment montrer aux professionnels des abeilles les nouvelles études scientifiques qu’ils ne connaissent pas. Le fipronil n’est de toute façon pas tiré d’affaire. À la suite de l’inscription sur l’annexe 1 décidée en août, l’Unaf a porté plainte contre la décision de la Commission auprès de la Cour européenne de justice de Luxembourg. À suivre.
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