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En préambule à cette assemblée, Jean-Louis Maitre, secrétaire général de l’AMJ, a présenté un rapport d’activités sur lequel nous reviendrons |
Malgré les difficultés de leur charge et du contexte, les maires du Jura veulent faire front et se placent en « force de proposition » sur bien des dossiers.
Tout change et tout continue » reconnaissait Sylvie Vermeillet en s’adressant aux maires jurassiens qui avaient rempli l’amphithéâtre du lycée agricole de Montmorot, cadre de la dernière assemblée générale de leur association. Un an après les dernières élections municipales, le paysage des élus s’est renouvelé.
Certains visages l’ont quitté. D’autres ont pris leur place.
« Mais je vois bien que vous continuez de préserver la tranquillité de vos administrés tout en favorisant leur bien-être, poursuit la présidente. Je vous trouve vifs et lucides, conscients de l’inconscience qu’il vous faut pour tenir ce mandat puisque vous savez déjà comment vos projets résisteront au manque de moyens, à la crise économique, à la réglementation et à l’inévitable contestation…»
Et de continuer sur des questions comme le FCTVA « qui nous fait tous bondir », sur le remplacement de la taxe professionnelle sur lequel « l’association des maires de France est une force de réflexion et de proposition tant pour la TP que pour l’ensemble de la fiscalité locale ».
La présidente passe aux affaires scolaires en apportant son soutien au maire d’Avignon-les-Saint-Claude dans son bras de fer avec l’Académie. Quant au financement des écoles privées, elle est ferme : « Nous ne voulons pas payer pour la scolarisation à titre dérogatoire dans une école privée si dans la même commune existe une école publique… » Déclaration qui soulève un tonnerre d’applaudissements dans la salle.
Enfin, sur le chapitre urbanisme, elle souhaite que « la DDEA n’oppose pas les intérêts ruraux et urbains, car la contrainte des uns n’assurera pas le succès des autres… »
« Un développement équilibré entre les territoires »
Après l’intervention de la présidente, l’assemblée s’est poursuivie par les interventions des divers invités. Jean Raquin, le président du conseil général, a réaffirmé que le renouvellement du dispositif d’aides aux communes et intercommunalités serait le chantier majeur du conseil général en 2009. Il souhaite « un développement équilibré entre tous les territoires du Jura. Six millions d’euros de DCJ seront attribués dans les trois prochaines années.
Il souhaite la mise en place d’un dispositif « plus simple et plus lisible, avec un nombre de dossiers limité mais des aides plus élevées… » Pour lui, le haut-débit est un choix d’avenir : « ce sera le premier service public du XXIe siècle, et si on ne prend pas les choses en mains, il y aura des laissés pour compte… »
Face à ce parterre d’élus locaux, Jean Raquin, exhorte les maires à ne pas sombrer dans le pessimisme : « Nous devons faire avancer des politiques qui n’avancent pas comme la maison à 15 euros, dossier auquel le département va donner un coup de pouce. »
Pour Joseph Parrenin, le vice-président du conseil régional, le soutien aux territoires doit se faire via les pays. Globalement, il souhaite que « la branche sud de la LGV desserve le Jura, avec une gare dans le Jura » [Applaudissements de la salle], qu’une solution soit trouvée pour remplacer la TP « mais pas avec un impôt sur les ménages ou les entreprises…». Enfin, sur la réforme générale des politiques publiques, l’élu du Doubs « ne croit pas aux couples, demande une clarification des compétences et pense qu’on ne fera pas d’économies…»
Remplacement de la TP
Président de l’association des maires de France, Jacques Pélissard a balayé les questions d’actualité et donné les dernières informations. En matière scolaire, il demande l’abandon des poursuites contre les maires qui ne pouvaient pas mettre en place le dispositif du service minimum d’accueil.
Pour le remplacement de la taxe professionnelle, 29 milliards d’euros seront à trouver. « Mais pas sur les ménages, s’empresse-t-il d’ajouter. Ce sera un impôt nouveau, à même produit, qui affirme le lien entre l’entreprise et le territoire, qui prenne en compte la valeur ajoutée et fidélise les investissements…»
Sur la réforme Balladur, le maire de Lons-le-Saunier milite pour une révision générale des bases de la fiscalité locale, et celle du foncier bâti en particulier. En conclusion des travaux de cette assemblée Joëlle Le Moel, préfète du Jura, a invité les élus à investir, rappelant les avantages des contrats aidés.
Elle a donné quelques chiffres sur le niveau du concours financier de l’État aux collectivités. Selon elle, « la mise en place du Grenelle de l’environnement sera le grand chantier à venir. Et un chantier avec obligation de résultat… »
Les rendez-vous 2009 de l’AMJ
Plusieurs rendez-vous attendent les maires du Jura au cours des prochains mois :
- Ce sera d’abord deux réunions d’information organisées par le conseil général du Jura sur le haut-débit (19 mars et 7 avril)
- Des réunions sont également programmées en partenariat avec le Sydom du Jura sur le thème des déchets ménagers : 2 avril (Champagnole), 9 avril (Clairvaux-les-Lacs, Nozeroy, Salins) et 16 avril (Haut-Jura).
- Avec le CAUE, l’association des maires planche également sur des questions d’urbanisme : les marchés publics (4 septembre), urbanisme durable (8 octobre)
- Deux réunions sont également programmées, l’une à Dole et l’autre à Lons-le-Saunier, avec les servies de justice et de gendarmerie.
Mais le moment fort de cette année 2009 sera sans aucun doute la seconde édition du salon des maires et collectivités qui, les 4 et 5 septembre prochains, prendra le nom de « Cité 39 ».
Un salon qui reste dans l’esprit de la précédente édition, mais avec quelques améliorations : moins de conférences, autant d’exposants, le même esprit convivial…
Pour son trentième anniversaire, l’association des maires du Jura donne un rendez-vous qu’elle veut plus convivial que d’habitude. Le voile sur le programme n’est pas encore levé !
